TITRE I : CONSTITUTION ET BUT DE L'ASSOCIATION

Article 1 ­ Dénomination et but:

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet
1901 et le décret du 16 aout 1901 ayant pour titre LES SANGLIERS DU PARISIS

Cette Association a pour objet de :

   Planifier des sorties en groupe autour d'un thème commun : le Vélo Tout Terrain.

   Participer aux randonnées VTT organisées par d'autres associations

   Organiser des manifestations sportives basées, notamment, sur la pratique du VTT.

Sa durée est illimitée

Son siège social est fixé à : CORMEILLES EN PARISIS 95240 - 7, Cours des Verdiers

Il pourra être transféré à tout endroit par simple décision du conseil d'Administration.

Ce transfert devra être ratifié par l'assemblée générale la plus proche.

Article 2 ­Moyens d'actions But :

Les moyens d'action de l'association sont :

    -   Les tenues d'assemblées périodiques
    -   La pratique de sortie en groupe en randonnées V.T.T.

Article 3 - Composition :

L'association se compose de personnes physiques ou morales qui ont qualité de :

Membre actif en participant aux activités de l'association, et en contribuant activement à la
réalisation des objectifs de l'association. Les membres inscrits doivent s'acquitter de la cotisation
annuelle fixée par l'Assemblée Générale.

Membre Bienfaiteur en s'acquittant de la cotisation annuelle fixée par l'Assemblée générale.

Membre d'honneur en rendant ou ayant rendu des services importants à l'association et
éventuellement membre de droit

Seuls les membres de droit et les membres d'honneur sont dispensés du paiement de la
cotisation

Article 4 ­ Condition d'adhésion :

Toute personne souhaitant adhérer doit pouvoir prendre connaissance des buts et des statuts de
celle-ci. Aucune condition ne peut lui être opposée.

Article 5 - Perte de la qualité de membre :

La qualité de membre se perd :

   - Par démission adressée par écrit au président,
   - Par décès,
   - Par radiation ou non paiement de la cotisation
   - Par exclusion prononcée par le conseil d'administration :
      -   Pour infraction aux présents statuts ou règlement intérieur
      -   Pour motif grave portant préjudice moral ou matériel à l'association

   Avant la prise de décision d'exclusion ou de radiation, le membre concerné sera invité, au
   préalable, a fournir ses explications au Conseil d'Administration

                                     TITRE II : AFFILIATION

Article 6 ­ Affiliation aux fédérations :

L'association peut être affiliée aux fédérations nationales qui régissent les activités qu'elle
pratique.

Elle doit de conformer aux statuts et aux règlements des fédérations dont elle relève ainsi qu'à
ceux de leurs comités régionaux ou départementaux.

                    TITRE III : ADMINISTATION ET FONCTIONNEMENT

Article 7 ­ Conseil d'administration :

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de 3 membres actifs,
fixés par l'Assemblée Générale, (ils sont élus par l'Assemblée Générale pour une durée de 3 ans
maximum et sont rééligibles) et éventuellement de membre de droit.

Le conseil étant renouvelé chaque année par 30% les N-1 premières années, les membres actifs
sont désignés par le sort.

En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est
procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale.

Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque ou devrait normalement expirer le
mandat des membres remplacés.

Sont électeurs et aussi éligibles au Conseil d'Administration les membres à jour de leur cotisation
âgés de 16 ans, au moins, au jour de l'élection.


Composition du conseil d'administration (CA) :

   -  Le nombre des mineurs de 16 ans au moins ne peut dépasser la moitié de l'effectif du CA
   -  Le nombre des membres de droit ne peut dépasser le quart de l'effectif du CA.

Article 8 - Réunion du conseil d'administration :

Le Conseil d'Administration se réunit au moins trois fois par an et sur convocation du Président
ou au moins d'un quart de ses membres.

La présence d'au moins la moitié des membres est nécessaire pour que le Conseil
d'Administration puisse délibérer valablement

Il est tenu un procès verbal des séances

Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.

En cas d'égalité, la voix du président est prépondérante

Seules les questions figurant à l'ordre du jour peuvent faire l'objet d'un vote

Article 9 ­Rémunération :

Les membres du Conseil d'Administration ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des
fonctions qui lui sont confiées.

Toutefois les frais et débours occasionnés pour l'accomplissement de leur mandat peuvent être
remboursés au vu des pièces justificatives. Ces remboursements seront mentionnés dans le
rapport financier soumis à l'Assemblée Générale.

Article 10 ­ Bureau et présidence :

Le Conseil d'Administration choisi parmi les membres actifs, à scrutin secret, un bureau
comprenant au moins :

    -   Un président,
    -   Un trésorier,
    -   Un secrétaire

Le conseil pourra décider, si nécessaire, de la nomination d'un ou plusieurs vice-présidents, d'un
trésorier adjoint, d'un secrétaire adjoint.

Le bureau est élu pour un an. Les membres sortants son rééligibles

Article 11 ­ Pouvoirs du conseil d'administration :

Le Conseil est investi d'une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite des
buts de l'association et dans le cadre des résolutions adoptées par les Assemblées Générales.

Il peut autoriser tous actes et opérations permis à l'association et qui ne sont pas réservés à ces
Assemblées.

Il confère les éventuels titres de membre d'honneur.

C'est lui qui prononce les éventuelles mesures d'exclusion ou de radiation des membres.

Il fait ouvrir tous comptes en banque, effectue tous emplois de fonds, contracte tous emprunts
hypothécaires ou autres, sollicite toutes subventions.

Il autorise le président et le trésorier à faire tous les actes, achats, aliénations et investissements
reconnus nécessaires, des biens et valeurs appartenant à l'association et a passer les marchés
et contrat nécessaires à la poursuite de son objet.

Il élabore les comptes et rédige le rapport moral et financier de l'exercice écoulé.

Il supervise la gestion des membres du bureau, il peut se faire rendre compte de leurs actes.

Il peut déléguer tout ou partie de ses attributions au bureau ou a certain des ses membres.

Article 12 ­ Pouvoir du bureau :

Le président dirige le Conseil d'Administration, représente l'association en justice et dans tous
les actes de la vie civile. Il peut, après avis du conseil, voir déléguer ses pouvoirs à un autre
membre du Conseil.

Le secrétaire est chargé de la correspondance, notamment de l'envoi des diverses convocations.
Il rédige les procès verbaux et en assure la transcription sur les registre prévus à cet effet.

Le trésorier tient les comptes de l'association, il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes
sous la surveillance du président, il tient une comptabilité, au jour le jour en partie double
conformément au plan comptable.

Les dépenses sont ordonnancées par le président qui peut déléguer avec l'accord du Conseil
d'Administration


                            TITRE IV : ASSEMBLEES GENERALES



Article 13 Assemblées Générales ordinaires :

L'Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quel que titre
qu'ils y soient.

Seuls les membres actifs, âgés de 16 ans au moins, à jour de leur cotisation, et éventuellement
les membres de droit ont voix délibérative, les autres membres ont voix consultative.

Elle se réunit au moins une fois par an et chaque fois qu'elle est convoquée par le conseil
d'Administration.

Les convocations comportent l'ordre du jour, l'appel à candidatures, la possibilité de
représentation et sont envoyées au moins quinze jours francs avant la date fixée pour
l'assemblée.

L'ordre du jour est fixé par le Conseil d'Administration sur proposition du bureau. Le bureau de
l'assemblée est celui du Conseil d'Administration.

L'assemblée Générale entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration, sur la
situation financière et morale de l'association ainsi que le rapport annuel et vote le quitus moral
et financier.

Elle entend le rapport du membre vérificateur.

Elle approuve les comptes de l'exercice clos et vote le budget de l'exercice suivant.

Elle fixe le montant de la cotisation annuelle à verser par les différentes catégories de membres

Elle nomme les représentants de l'Association aux Assemblées Générales et comités régionaux,
départementaux ou des fédérations nationales auxquelles l'association est affiliée.

Elle fixe le taux de remboursement des frais de déplacement, de missions ou de représentations
effectuées par les membres du conseil d'administration dans l'exercice de leur fonction. Ceux-ci
doivent apparaître distinctement dans le rapport financier soumis chaque année à l'Assemblée
Générale.

Elle ne délibère que sur les questions mises à l'ordre du jour.

Elle pourvoit, au renouvellement des membres du conseil d'administration.

Elle peut procéder à l'élection d'un membre vérificateur ne faisant pas partie du Conseil.


                         TITRE V : RESSOURCES DE L'ASSOCIATION


Article 14 ­ Ressources de l'Association :

Les ressources de l'Association sont constituées des cotisations de ses adhérents, de la vente
de produits lors des manifestations organisées, de subventions municipales et de toutes autres
ressources non contraire aux règles en vigueur.


                                   TITRE VI : DISSOLUTION

Article 15 ­ Dissolution :

La dissolution de l'Association ne peut être prononcé que lors d'Assemblée Générale
Extraordinaires.

En cas de liquidation, l'Assemblée désigne un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation
des biens de l'Association et l'actif, s'il y a lieu, sera dévolu à une Association de même type,
ayant un objet similaire ou à tout établissement public ou privé de son choix reconnu d'utilité
publique.

TITRE VII : REGLEMENT INTERIEUR FORMALITES ADMINISTRATIVES

Article 16 ­ Règlement intérieur :

Un règlement intérieur, établi par le Conseil d'Administration sur proposition du bureau,
détermine le détail d'exécution des présents statuts et fixe les règles qui ont trait à
l'administration interne de l'Association.

Son établissement comme sa modification n'ont pas besoin nécessairement d'être soumis à
l'approbation de l'Assemblée Générale.

Article 17 ­ Formalités administratives :

Le président au nom du Conseil d'Administration, est chargé de remplir toutes les formalités de
déclarations et de publications prescrites par la législation en vigueur.

Tous pouvoirs sont donnés au porteur des présentes à l'effet d'effectuer ces formalités.